(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 septembre 1991 par la société SPRAYING SYSTEMS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694655.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2021.
SPRAYING SYSTEMS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2204864 - Publication au BOPI 2001-08-24
Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477352 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03